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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE TEXTILE DU CENTRE
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DANTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DANTON
MANUFACTURE TEXTILE DU CENTRE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1312917
Date de dépôt :
17/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2015
DANTON de MANUFACTURE TEXTILE DU CENTRE

Présentation de la marque DANTON

Déposée le 17 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE TEXTILE DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE TEXTILE DU CENTRE domicilié(e) 6 RUE DU PRÉ NEUF,61100 SAINT GEORGES DES GROSEILLERS / FLERS (dossier no 2287765) - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 042 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr DELCROIX JEAN PAUL domicilié(e) 6 RUE DU DOCTEUR AUBINE,61100 SAINT GEORGES DES GROSEILLERS (dossier no 2287765) - 61100 - France.

La marque DANTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DANTON est expirée depuis le 17 juin 2015.

MANUFACTURE TEXTILE DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : DANTON


MANUFACTURE TEXTILE DU CENTRE SOCIETE ANONYME - 6 RUE DU PRÉ NEUF,61100 SAINT GEORGES DES GROSEILLERS / FLERS (dossier no 2287765) - 61100 - France - SIREN 552042210


Mr DELCROIX JEAN PAUL - 6 RUE DU DOCTEUR AUBINE,61100 SAINT GEORGES DES GROSEILLERS (dossier no 2287765) - 61100 - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2005 n°2287765 - Publication au BOPI 2005-05-09

Renouvellement sans limitation n°2052280 - Publication au BOPI 1996-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription le 19 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°190824 - Publication au BOPI 1995-10-19

Inscription le 30 août 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°188873 - Publication au BOPI 1995-08-30

Vêtements.